Articles sélectionnés pour le thème : avocat specialiste droit auteur
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Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
Site :
http://www.berenboom.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat bruxelles droit europeen / cabinet d'avocat bruxelles droit international / cabinet d'avocats bruxelles droit fiscal
Avocat spécialiste à Paris - Permis de Conduire - Cabinet ...
Assurance
Cabinet de Passy, Avocats du permis de conduire
Le Cabinet de Passy, cabinet d'avocat spécialisé situé à Paris 16ème, traite de tous les problèmes liés au permis de conduire, qu'il s'agisse de la conduite en auto ou moto. Le permis de conduire, permis à points est un enjeu important pour nombre d'automobilistes ou de motards. Contravention ou délit en auto ou moto, grand excès...
Site :
http://www.cabinet-de-passy.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat a paris / cabinet avocat droit penal paris / cabinet d avocat en france / grand cabinet d avocat / cabinet d avocat
Avocat spécialiste à Paris - Permis de Conduire - Cabinet ...
Assurance
Cabinet de Passy, Avocats du permis de conduire
Le Cabinet de Passy, cabinet d'avocat spécialisé situé à Paris 16ème, traite de tous les problèmes liés au permis de conduire, qu'il s'agisse de la conduite en auto ou moto. Le permis de conduire, permis à points est un enjeu important pour nombre d'automobilistes ou de motards. Contravention ou délit en auto ou moto, grand excès...
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Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des sociétés
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24 avocats correspondent à votre recherche
Les avocats partenaires de legalstart.fr conseillent et accompagnent les particuliers et les entreprises dans l'ensemble de leurs problématiques quotidiennes relatives au droit des sociétés. Ces questions concernent notamment la création,...
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https://www.legalstart.fr
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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit du travail
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14 avocats correspondent à votre recherche
Afin de vous accompagner dans tous les aspects de la vie sociale de votre entreprise, les avocats spécialisés en droit du travail partenaires de legalstart.fr vous conseillent dans l'ensemble des domaines suivants : rédaction de vos...
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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit immobilier
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Les avocats spécialisés en droit immobilier accompagnent les entreprises et les particuliers tant sur le plan du conseil que sur celui du contentieux. Ils sont spécialisés dans certains des domaines suivants : droit de la construction, droit locatif (bail d'habitation, bail commercial ou bail mixte), droit de la copropriété, voisinage, mais...
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équipe - Indemnis
Etudes de droit et brevet d'avocat à Bâle. Certification en responsabilité civile et droit des assurances à l'Université de Lucerne.
Pierre Seidler
1954 - Delémont
Etudes de droit à Neuchâtel. Brevet d'avocat dans le canton du Jura. Ancien juge d'instruction cantonal et ancien juge cantonal. Responsable de l'antenne romande de l'Association du «Coup du lapin». Membre de la direction de...
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JFG Avocat - spécialiste propriété intellectuelle & brevets
Plan du site
Bienvenue au cabinet JFG Avocat
JFG Avocat est le cabinet d'avocats à Paris, spécialisé en contentieux et conseil en matière de droit des brevets d'invention , droit des marques et droit de la propriété intellectuelle, fondé par Jean-François Guillot , avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, inscrit aux barreaux de Paris & New York.
Nos missions :...
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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit de la santé
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2 avocats correspondent à votre recherche
Les avocats spécialisés en droit de la santé interviennent afin de vous accompagner dans vos problématiques quotidiennes touchant aux questions de responsabilité appliquée à la santé, aux cessions et licences produits ainsi qu'aux contrats commerciaux. Ils conseillent les acteurs du secteur de la santé tels que les établissements de soins, les sociétés du secteur industriel médical, les professionnels de santé, les start-up innovantes ou les établissements de recherches.
Cristian...
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Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique / avocat specialise droit sante / avocat specialiste droit de l'informatique / avocat specialise en droit penal des affaires / avocat droit de l'immobilier
Clotilde Fouquet – Avocat spécialiste en droit de la ...
DEA de droit de la communication (Paris II)
Avocat au Barreau de Paris depuis plus de dix ans et associée fondateur du cabinet Christophe CARON, Clotilde FOUQUET est titulaire d'un Master 2 professionnel de droit de la propriété intellectuelle appliquée (Paris XII) avec mention et d'un Master 2 recherche de droit de la communication (Paris II) avec mention. Elle intervient tout...
Site :
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Avocat spécialisé en droit pénal Bruxelles, Maître Van Der ...
Actualités
Avocat spécialisé en droit pénal à Bruxelles
Xavier VAN DER SMISSEN est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1998. Il est expérimenté et s'est spécialisé en droit pénal général. Il exerce au sein d'un groupe d'avocats spécialistes, le cabinet VICTOIRE-LAW situé proximité des Palais de Justice de Bruxelles. Il travaille en équipe avec deux collaboratrices.
Si vous...
Site :
http://www.avocat-xavier-vandersmissen.be
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Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Site :
http://www.cabinet-debeaurain.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires aix en provence / cabinet avocat droit social aix en provence / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat marseille droit des affaires
Avocat à Marseille, Maître Julien AYOUN exerce en droit ...
Un cabinet d'Avocats, professionnels du droit
Maître Julien AYOUN, Avocat au Barreau de Marseille et membre fondateur du réseau d'avocats "Provence Avocats", assiste, informe, conseille, défend et représente les entrepreneurs et les créateurs dans le cadre de leurs négociations et litiges.
Maître Julien AYOUN a prêté serment il y a près de 12 ans à la Cour d'appel...
Site :
http://www.avocat-marseille-ayoun.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat marseille droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires aix en provence / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires marseille / avocat droit d'auteur marseille
L’auteur | Olivier de Maison Rouge avocat d'affaires
Avocat spécialisé en intelligence économique (IE) - Auteur - Conférencier
Domaine d'activité : Protection de l'information stratégique/Secret des affaires (sécurité économique) - influence règlementaire - veille juridique
Docteur en droit, diplômé de Sciences-politiques, Olivier de Maison Rouge est avocat d'affaires et spécialiste du droit de l'intelligence économique...
Site :
http://demaisonrouge-avocat.com
Thèmes liés : avocat specialise droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur marseille / avocat droit d auteur strasbourg / avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit d'auteur lyon
Maitre Nicolleau, avocat spécialiste du sport et évènementiel
Dommage corporel La pratique d'un sport tant au niveau amateur que professionnel comporte des risques. Une blessure au cours d'une compétition, d'un entraînement ou d'une simple activité de loisir peut compromettre une carrière sportive ou le quotidien de sa vie. En savoir plus
Me Nicolleau: Avocat spécialiste en droit du...
Site :
http://www.avocat-nicolleau.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d'avocat d'affaires anglais / cabinet d avocat americain
noésis-avocats : droit de la propriété intellectuelle et ...
"Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.
Caroline Hiltgen-Lebouvier
Avocat Associé
Profil
Avocate depuis 1997, Caroline intervient exclusivement dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur). Elle a en outre développé une expertise toute particulière en droit de la publicité en conseillant...
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http://www.noesisavocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / cabinet d'avocat droit social stage
Les meilleurs avocats de l'année 2014 | Droit Inc.
Une soixantaine d'avocats de Montréal et de Québec viennent d'être désignés «Avocat de l'année» dans un domaine de pratique. Ils ne sont pas tous issus de gros cabinets...
Michael Garonce, chef du groupe de droit immobilier et commercial de McMillan
Tous les avocats interrogés se réjouissent de cette bonne nouvelle car "il est toujours intéressant d'être reconnu par ses pairs",...
Site :
http://www.droit-inc.com
Thèmes liés : association des avocats et avocates en droit de l'immigration / avocat droit de l'immobilier / cabinet d'avocat specialise droit du travail / avocat droit de l immobilier / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
« La propriété littéraire est d'utilité générale ...
Une analyse de notre environnement intellectuel et naturel:
REFONDER L'ESPACE PUBLIC
Par Antoine Gitton - Préfacé par Évariste Wayaridri, directeur général de la SACENC, société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie
En vente aux Éditions LIBRE & SOLIDAIRE
Au JO du 23/12, rapport au Président de la République relatif à l' ordonnance 2016-2023 du 22 décembre...
Site :
http://www.gitton.net
Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires rennes / avocat droit de l environnement / avocat specialiste droit de l'informatique / cabinet d'avocat d'affaires international paris
Cabinet d'avocats Roland LIENHARDT
- Mercredi 10 novembre 2004 à 9 h
Cour d'Appel de Paris,
18 ème Chambre D
2 boulevard du Palais, 75002 PARIS
Contentieux entre Monsieur Bruno PUTZULU, artiste dramatique, et la Comédie Française.
Le contentieux concerne la requalification de contrats à durée déterminée en contrat...
Date: 2017-04-03 14:17:43
Site :
http://www.lienhardt.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat contentieux des affaires paris / prud'homme avocat ou pas / avocat prud'homme paris / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / stage en cabinet d'avocat a l'etranger
Cabinet Bouchara & Avocats Paris et Lyon - Spécialiste en ...
Contact
Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle , Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies. Notre équipe d'avocats...
Site :
http://www.cabinetbouchara.com
Thèmes liés : cabinet avocat propriete intellectuelle lyon / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d auteur / cabinet d avocat a paris
Cabinet Christophe Caron – Cabinet d’avocats spécialistes ...
Le Cabinet Christophe CARON est un cabinet de niche dédié au droit de la propriété intellectuelle sous toutes ses formes (droit d'auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles, droit des brevets, etc.), au droit de l'informatique et des nouvelles technologies, au droit...
Site :
http://cabinetcaron.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat specialiste droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / avocat droit d auteur / cabinet d avocat
salaire d'un avocat - Devenir avocat
Avocat droit international
Motivations pour devenir avocat
« Etre avocat, c'est assister à un spectacle permanent, c'est visiter un musée où l'on découvrira, hélas, les êtres les plus abjects, mais aussi, fort heureusement, les êtres les plus merveilleux, moralement et intellectuellement ».
Jean-Claude Woog
Que la motivation provienne d'un vieux rêve d'enfant (souvenir d'un film...
Site :
http://www.devenir-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet avocat d'affaires international
Jean-Pierre Magremanne - Cabinet d'avocats - Bruxelles
Rechercher un avocat
Jean-Pierre Magremanne
Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d'entreprises Avocat Xirius
Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s'est vu reconnaître le titre d'avocat spécialiste en droit fiscal par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il...
Site :
http://www.xirius.be
Thèmes liés : cabinet d'avocats bruxelles droit fiscal / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste bruxelles
Spécialiste divorce, avocat divorce Paris 7ème Chantal ...
Droit international et européen de la famille
Maître Couturier-Leoni - Avocat spécialiste du divorce
Maître Chantal COUTURIER LEONI, Avocat au Barreau de PARIS et spécialisée en droit de la famille , intervient régulièrement en matière de divorce.
Auteur du « Guide des parents séparés », Maître COUTURIER LEONI a ainsi fait de la séparation et du divorce ses domaines de...
Site :
http://www.avocat-couturier-leoni.com
Thèmes liés : avocat droit international paris / avocat droit de famille paris / avocat specialiste en droit de la famille / avocat specialiste divorce / avocat specialiste droit auteur
Maître Langlois-Thieffry, spécialiste en droit pénal et ...
Cabinet d'Avocats de Maître Langlois-Thieffry situé à Versailles dans les Yvelines, et Palaiseau
Maître Langlois-Thieffry: avocate depuis 1994.
Diplômée de Sciences Po et d'une maîtrise de droit privé-carrières judiciaires, elle a exercé son métier au Barreau de Paris dans un cabinet généraliste à dominante droit pénal durant 4 ans, avant de rejoindre un cabinet spécialisé en...
Site :
http://www.langlois-nathalie.com
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Juriste d'entreprise (France) — Wikipédia
Le juriste d'entreprise n'est pas une personne qui se limite à dire le droit. C'est une personne qui, connaissant bien les rouages de l'entreprise, son organisation, ses méthodes de travail, les hommes et les femmes qui la composent à tous les niveaux, quel que soit son niveau lui-même, ont pour but de rechercher l'adéquation des objectifs que l'entreprise poursuit avec les règles de droit...
Date: 2017-04-17 23:19:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fusion avocat juriste d'entreprise / rapprochement avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise / association francaise des avocats conseils d'entreprises / avocat conseil d entreprise
Juriste d'entreprise (France) — Wikipédia
Definition[ modifier | modifier le code ]
Le juriste d'entreprise n'est pas une personne qui se limite à dire le droit. C'est une personne qui, connaissant bien les rouages de l'entreprise, son organisation, ses méthodes de travail, les hommes et les femmes qui la composent à tous les niveaux, quel que soit son niveau lui-même, ont pour but de rechercher l'adéquation des objectifs que...
Date: 2017-04-17 23:19:31
Site :
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Audrey LORANG Avocat à Strasbourg - ac8-avocats.com
Spécialiste en droit des personnes
Professionnel Qualifié
Tél : 03 90 22 92 32
Fax : 03 88 35 22 92
audrey.lorang@ac8-avocats.com
Français English
Exerçant en qualité d'Avocat au Barreau de STRASBOURG depuis 1994, titulaire d'une Maîtrise de Droit Privé et d'un DEA de droit Communautaire, elle a choisi de se spécialiser en Droit de la Famille.
Elle a obtenu le Certificat de...
Site :
http://www.ac8-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d auteur strasbourg / avocat droit de l'homme strasbourg / avocat specialise droit famille strasbourg / association nationale des avocats exercant un mandat judiciaire / association nationale des avocats specialistes en droit de la famille
Avocat Avignon - Cabinet Vancraeyenest & Mestre
Informations sur le droit et le code
Le droit administratif règlemente
les relations entre les collectivités et établissements publics ;
les relations entre les particuliers et l'administration publique ;
L'administration peut être tenue pour responsable d'un sinistre aux particuliers, l'Avocat a pour rôle de faire valoir vos droits à indemnisation.
Le Code de commerce régit
l'organisation...
Site :
http://www.mestre-vancraeyenest-avocats-avignon.f
Thèmes liés : l acte d avocat / avocat droit propriete industrielle / conseil de l avocat / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme
Objectif Barreau, préparation au CRFPA
Offre de lancement (jusqu'au 30 avril) : à partir de 290 euros
Une prépa sur mesure, matière par matière
Des cours accessibles 24h/24h en live ou en replay
Corrections de copies illimitées
COMMENT SE PRÉPARER AU NOUVEL EXAMEN DU CRFPA ?
1 heure de conseils gratuits avec un spécialiste du nouvel examen.
Notre équipe
Aimery De Vaujuas Directeur
Ancien avocat au barreau de Paris et...
Site :
http://www.objectif-barreau.fr
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires paris / cabinet d avocat paris droit des affaires / avocat droit penal droit de la famille paris / cabinet avocat droit penal paris / avocat droit penal paris
Avocats spécialistes en droit immobilier - Ponce ...
Le droit immobilier ?
Une passion, un métier !
Merci de votre visite sur le site du cabinet de Maître Christophe PONCE, Avocat à la Cour d'Aix-en-Provence.
Je vous propose de découvrir mon offre originale, adaptée à vos besoins, grâce à :
- Un Cabinet qui a fait le choix d'intervenir sur une seule activité spécialisée bien définie: le droit immobilier.
- Un Cabinet compétent en...
Date: 2017-04-22 06:04:53
Site :
http://www.ponce-avocat-immobilier.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat specialiste en droit immobilier / avocat specialise droit immobilier / avocat aix en provence droit immobilier
Les différents type de comptes bancaires - Avocat à Nice ...
Droit bancaire et boursier
Les comptes bancaires
Aux termes des dispositions de l'article L. 312-2 du Code monétaire et financier sont considérés comme fonds reçus du public les fonds qu'une personne ne recueille d'un tiers, notamment sous forme de dépôts, avec le droit d'en disposer pour son propre compte, mais à charge pour elle de les restituer. Toutefois, ne sont pas considérés comme...
Site :
http://www.toledano-canfin-avocats.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit bancaire nice / avocat specialiste droit des affaires / conseiller en droit social applique a l'entreprise / avocat droit d auteur / avocat droit bancaire
Master Droit de la Propriété Intellectuelle - Faculté de ...
Master Droit de la Propriété Intellectuelle
Déplier tout le contenu Plier tout le contenu
Présentation de la formation
Objectifs
L'importance croissante de la propriété intellectuelle va de pair avec celle de l'immatériel dans nos sociétés et nos économies. La richesse des nations, aujourd'hui, se trouve toujours davantage dans la création, l'innovation et le marketing. Les oeuvres...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle lyon / cabinet avocat propriete intellectuelle geneve / avocat specialise droit d'auteur lyon
Olivier Delogne - Avocat - Immobilier & Construction » Accueil
Liens
Faire de l'immobilier, c'est aussi faire du juridique. Le droit encadre en effet toute opération immobilière, même « simple » (conclure ou résilier un bail, acheter ou faire construire un immeuble). Le droit immobilier au sens large est en outre complexe, notamment parce qu'il est imprégné par le droit administratif (urbanisme, marchés publics). Le concours d'un avocat...
Site :
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Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet d avocat droit public / avocat specialise droit immobilier / avocat droit de l environnement
Avocat en ligne | Aide juridique en ligne | Avocats en ligne
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
Avocat en ligne vous garantit des consultations téléphonique précises et détaillées avec des avocats spécialisés.
A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché, nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
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http://www.avocat-gratuit-en-ligne.com
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Membres du comité de direction du cabinet d'avocats Vogel ...
Blog de Louis Vogel
Louis Vogel conseille les plus grandes entreprises françaises et internationales. De nombreuses institutions françaises et européennes le consultent également en tant qu'expert en droit de la concurrence.
Louis Vogel a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la concurrence, de la distribution et en droit européen des affaires. Il donne régulièrement des...
Date: 2017-04-22 04:27:23
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http://www.vogel-vogel.com
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SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
6 bis Rue de la Barre
37000 TOURS
Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
37000 TOURS
Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
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http://www.soinnejuris.com
Thèmes liés : conseiller en droit social applique a l'entreprise / offre d'emploi avocat droit de l'environnement / offre d'emploi avocat droit des affaires / l acte d avocat / offre d'emploi avocat droit du travail
Formation Certifiante Droit social | Francis Lefebvre ...
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L' accès Internet à Navis
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I- Les métiers de la justice et de la police
Vous êtes attiré par l'univers du tribunal, vous rêvez d'être avocat depuis toujours, ou les séries policières vous passionnent...
Les études de droit sont tout indiquées, mais sachez que la plupart des métiers de la justice exigent de poursuivre des études longues au-delà de la licence : il vous faut atteindre le...
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http://www.reussirmavie.net
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Bernard-Hertz-Béjot | Cabinet d’avocats d’affaires ...
Les avocats de la SCP Bernard-Hertz-Béjot ont des domaines d'activité spécialisés et l'organisation du Cabinet est suffisamment souple pour que chaque dossier puisse être confié à un spécialiste. Chaque client a toutefois toujours, s'il le désire, son interlocuteur privilégié dans le Cabinet.
La SCP Bernard-Hertz-Béjot entretient des liens avec une série de correspondants étrangers, dont certains des plus importants Cabinets d'avocats de la place, et peut ainsi faire bénéficier sa clientèle de conseils et de services de tout premier ordre dans les principales capitales et principaux...
Site :
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» 19 Avril 2017, 12:29
Pour connaitre les...
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Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
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Réforme du droit des contrats - TEN France - Cabinet d ...
Actualité
13 octobre 2016
Réforme du droit des contrats : la protection du plus faible par le déséquilibre significatif de droit commun
L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 est venue réformer le droit des contrats et des obligations.
Mesure emblématique de cette réforme, le déséquilibre significatif entre les droits et les obligations des parties permet à celle qui en est...
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Thèmes liés : acte d avocat code civil / avocat code civil / avocat droit contrat / avocat droit de la communication / cabinet avocat droit commercial
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