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Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique / avocat droit d auteur / avocat droit de l informatique / avocat droit informatique / avocat droit contrat

Avocat Pontoise (95)- Droit de la famille - Droit du travail

Le Cabinet d'Avocats PERSIDAT VERDET est situé à Pontoise dans le Val d'Oise à proximité de la Gare et du Tribunal de Grande Instance de Pontoise.

Il est composé de trois avocats et intervient dans différents domaines du droit aux côtés d'une clientèle de particuliers et d'entreprises.

Avocat droit de la famille Pontoise

Le cabinet DPV situé à Pontoise dans le Val d'oise propose ses compétences en droit de la famille dans le cadre de procédure de divorce ou de séparation , dans le cadre d'une fixation de pension alimentaire mais également en droit de la filiation et droit de l'adoption .

Avocat droit du travail Pontoise

Les avocats du...

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Site : http://www.cabinet-dpv.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat droit d auteur / cabinet avocat droit immobilier

Association d'avocats Berenboom

L'équipe

Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.

Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.

Il est également...

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Site : http://www.berenboom.be

Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat bruxelles droit europeen / cabinet d'avocat bruxelles droit international / cabinet d'avocats bruxelles droit fiscal

Avocat en droit de la publicité - Vogel & Vogel

Consultez notre site pour plus d'information

Avocat en droit de la publicité

La publicité est un moyen de communication permettant de promouvoir un bien ou un service à un grand nombre de personnes. Le droit de la publicité protège tout ce qui est en rapport avec la publicité de la conception à la réalisation. C'est un droit avant tout d'une grande complexité. Il rassemble différents...

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Date: 2015-06-01 19:18:42
Site : http://www.vogel-vogel.com

Thèmes liés : avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit de l environnement / avocat droit concurrence / avocat droit commercial

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit de l ...

8 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats spécialisés en droit de l'informatique et de l'Internet conseillent les particuliers et les entreprises (éditeurs de logiciels ou d'applications informatiques, sociétés du e-commerce  et autres entreprises du secteur) dans l'élaboration de leurs projets informatiques : rédaction et négociation de contrats informatiques, protection...

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Site : https://www.legalstart.fr

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Association d'avocats Berenboom

Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.

Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.

Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.

Elle publie et intervient régulièrement...

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Site : http://www.berenboom.be

Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat specialise droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d auteur

Avocat droit pénal Rennes - avocat droit assurances Cesson ...

Droit des assurances

Avocat droit pénal, droit de la famille Rennes

Le cabinet d'avocat, à Rennes, de Maître BERNARD intervient dans les domaines du droit de la responsabilité, du droit de la famille, du droit des assurances ainsi que du droit pénal. Faites ainsi appel à son expertise afin de solutionner le problème qui vous tourmente.

Droit de la responsabilité

Actions en responsabilité...

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Site : http://www.avocat-natachabernard.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires rennes / avocat droit penal des affaires rennes / avocat droit penal rennes / cabinet avocat droit des affaires rennes / cabinet d'avocat droit des affaires

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des sociétés

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24 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats partenaires de legalstart.fr conseillent et accompagnent les particuliers et les entreprises dans l'ensemble de leurs problématiques quotidiennes relatives au droit des sociétés. Ces questions concernent notamment la création,...

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Site : https://www.legalstart.fr

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Avocat droit d'auteur - Cabinet Bouchara & Avocats

Ces dispositions sont rassemblées dans le livre I du Code de la Propriété Intellectuelle. Le droit d'auteur a pour objet la protection des oeuvres de l'esprit, originales et empreintes de la personnalité de leur auteur.

En l'absence de définition légale, le champ couvert par les "oeuvres de l'esprit" a été précisé par la jurisprudence et la doctrine. Ainsi, une oeuvre de l'esprit doit...

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Site : http://www.cabinetbouchara.com

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Laurent Collon - Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius

Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius

Laurent Collon est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1990.

Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1989).

Il est diplômé de la Maîtrise en Gestion Fiscale de l'Ecole de Commerce Solvay-U.L.B. (1992).

Me Collon pratique le droit immobilier dans ses aspects civils, commerciaux et fiscaux.

Il possède une expérience...

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Site : http://www.xirius.be

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Avocat droit pénal et droit pénal des affaires à Paris

Avocat droit pénal et droit pénal des affaires à Paris

Vous etes ici : Accueil > Droit pénal

Le cabinet d'avocat en droit pénal est situé à Paris dans le 16ème, il assure votre défense tous les jours devant toutes les juridictions répressives : Tribunal de Police, Tribunal Correctionnel ou Cour d'assises, à Paris et en Ile de France et également sur la France entière.

Maître Rouas-Elbazis, Avocat en droit pénal à Paris, vous conseille, vous assiste, prépare votre défense pour toutes types d'infraction...

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Site : http://www.avocat-rouaselbazis.com

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Avocat propriété intellectuelle Montpellier, avocat droit ...

Accueil » Droit de la propriété intellectuelle

Votre avocat en droit de la propriété intellectuelle à Montpellier

La propriété intellectuelle est un ensemble composé de la propriété industrielle d'une part (Brevet, marque, dessins et modèles industriels), et la propriété littéraire et artistique (Droit d'auteur et droits voisins) d'autre part.

Elle vise à assurer la protection des...

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Site : http://www.jaffier-avocat.com

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avocat droit penal paris - Avocat Paris Charles ROMINGER

Avocat droit pénal

L'avocat pénaliste a un rôle très particulier.

Le droit de punir est un rouage essentiel de notre société. Si ce droit n'était pas confisqué par l'Etat, le droit à la vengeance privée conduirait à une société troublée et chaotique.

Le procureur de la République puis le Procureur Général (ou avocat général) conduisent la répression dans l'intérêt de la paix...

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Site : http://www.advocatus.fr

Thèmes liés : avocat bobigny penal / devis avocat penal / cabinet avocat penal paris / avocat droit penal des affaires paris / cabinet avocat droit penal paris

Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur

Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur

Notions fondamentales

Qu'est ce que le droit d'auteur?

Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...

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Date: 2017-04-22 02:10:27
Site : http://www.wipo.int

Thèmes liés : avocat droit d auteur / avocat droit auteur / l acte d avocat / avocat general cour d'appel / site web d'avocat

LE LANGAGE DE PROGRAMMATION D'UN LOGICIEL EST-IL PROTEGE

LE LANGAGE DE PROGRAMMATION D'UN LOGICIEL EST-IL PROTEGE ?

Le développement de l'informatique a permis l'apparition des logiciels, qui occupent une place essentielle en effet aujourd'hui pratiquement toutes les machines embarquent un logiciel. Mais est-ce que le langage de programmation d'un logiciel est protégé par le droit ?

Le logiciel est défini par l'Organisation Mondiale de la...

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Site : http://www.murielle-cahen.com

Thèmes liés : avocat droit d auteur / l acte d avocat / avocat droit de l informatique / avocat general cour d'appel / avocat droit auteur

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit immobilier

11 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats spécialisés en droit immobilier accompagnent les entreprises et les particuliers tant sur le plan du conseil que sur celui du contentieux. Ils sont spécialisés dans certains des domaines suivants : droit de la construction, droit locatif (bail d'habitation, bail commercial ou bail mixte), droit de la copropriété, voisinage, mais...

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Site : https://www.legalstart.fr

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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit du travail

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14 avocats correspondent à votre recherche

Afin de vous accompagner dans tous les aspects de la vie sociale de votre entreprise, les avocats spécialisés en droit du travail partenaires de legalstart.fr vous conseillent dans l'ensemble des domaines suivants : rédaction de vos...

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Cabinet Jenkal : Avocat Casablanca Maroc | Avocat Affaires ...

Recouvrement

I Droit de la Famille au Maroc

      En matière de droit de la famille, le droit du divorce constitue un pan essentiel. Il a été profondément réformé par la nouvelle loi.

La procédure a été simplifiée et pour partie pacifiée, du fait du rôle désormais moindre du divorce pour faute, le rôle de l'avocat demeure essentiel et la représentation par avocat...

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Date: 2008-12-06 13:27:23
Site : http://cabinetjenkal.com

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Avocat Pénal Paris, Me STEIN, un avocat pénaliste à votre ...

"Combien de temps êtes-vous resté à Fresnes ?"

Je répondrais sans réfléchir : "Un mois".

J'y suis resté huit jours.

Trente jours, en prison, cela doit faire, dans le souvenir, entre cinq et six mois.

Ceux qui y sont depuis quatre ans, y sont au moins depuis vingt ans.

A leur sortie cela se verra."

Sacha Guitry, 60 jours de prison

Avocat en droit pénal à Paris, Maître Vanessa STEIN

Le...

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Site : http://www.stein-avocat-penal-paris.fr

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Tout savoir sur les droits d'auteur - ENVIEDECRIRE

Accueil / Coulisses de l'édition / Auteurs / Tout savoir sur les droits d'auteur

Tout savoir sur les droits d'auteur

Posted on

 A combien s'élèvent les droits d'auteur des écrivains ? Quels sont les éléments indispensables devant figurer dans un contrat d'édition ? Comment régler un litige avec son éditeur ? Autant de questions que se posent les écrivains en devenir.

 

Protéger son...

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Site : http://www.enviedecrire.com

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droit-logiciel.com - Accueil

Ce site est archivé.  Visitez notre nouveau site.  

Ce site internet a été élaboré sous la direction de  Maître Ambroise Soreau, avocat au bareau de paris , docteur en droit de la propriété intellectuelle, avocat associé au sein du Cabinet d'avocats Henri LECLERC & Associés et intervenant plus particulièrement comme avocat en droit du logiciel ou plus généralement comme...

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Site : http://droit-logiciel.com

Thèmes liés : avocat droit de l informatique / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d auteur

Avocat droit pénal Paris, avocat pénaliste Nanterre ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal

Votre avocat en droit pénal - Paris 15

Lorsqu'il prête serment, l'Avocat jure d'exercer ses fonctions avec « dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ».

S'il est un domaine du droit où l'aspect profondément humain de la profession d'Avocat doit trouver à s'appliquer, c'est bien celui du domaine pénal.

Etablie dans le 15e...

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Site : http://www.grem-avocat.com

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Avocat à Evry au Barreau de l'Essonne | Maître Aurelien ...

01 84 14 95 60

1 Rue des Mazières

Accueil

Avocat Evry au Barreau de l'Essonne 

Pour vous informer et vous conseiller sur vos droits, pour résoudre vos litiges, Maître Aurélien Bonanni intervient à vos côtés quelle que soit votre affaire, conseil ou contentieux. L'Avocat au Barreau de l'Essonne est aguerri en plusieurs domaines du droit :

Droit du travail

Droit de la sécurité...

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Site : http://www.avocat-bonanni.fr

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Avocat Lyon 3e - avocat droit de l'environnement Lyon

04 72 32 91 86 04 72 32 91 86

Avocat à Lyon 3e

Avocat basé à Lyon 3e, Maître Nasséra MAHDJOUB se tient à votre disposition pour défendre vos intérêts dans divers domaines du droit.

Votre avocat de Lyon aux compétences pluridisciplinaires

Le droit de l'environnement

Votre avocat de Lyon (Lyon 3e, Lyon 2e, ...)gère tous vos litiges en droit de l'urbanisme ou concernant des installations...

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Site : http://www.avocat-mahdjoub.com

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BAGS AVOCATS AARPI

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BAGS AVOCATS

Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :

Droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, droit des marques, etc.),

Droit de la communication (droit de la presse - diffamation, injure, présomption d'innocence, droit de réponse, vie privée, droit à l'image,...

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Site : http://bags-avocats.com

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L'avocat allemand - berton-associes.fr

droit de la famille (Familienrecht)

droit pénal (Strafrecht)

droit des procédures collectives (Insolvenzrecht)

droit des assurances (Versicherungsrecht)

droit de la santé (Medizinrecht)

baux et propriété immobilière (Miet- und Wohnungseigentumsrecht)

droit de la circulation routière (Verkehrsrecht)

droit de la construction (Bau- und Architektenrecht)

droit des successions (Erbrecht)

droit...

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Site : http://www.berton-associes.fr

Thèmes liés : avocat franco allemand droit famille / secret professionnel de l avocat / avocat affaire francais allemand / avocat francais allemand / avocat droit propriete intellectuelle

Avocat Saint-Quentin, avocat droit famille, droit travail ...

Avocat au Barreau de Saint-Quentin

Installée à SAINT-QUENTIN depuis le mois de Décembre 2004 après un cursus en droit privé et un Diplôme d'Etudes Approfondies en droit social à l'université Lille II, Maître Alexia DELVIENNE est à vos côtés dans toutes les circonstances de la vie.

Avocat généraliste, Maître Alexia DELVIENNE vous défend dans...

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Site : http://www.avocat-delvienne.com

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équipe - Indemnis

Etudes de droit et brevet d'avocat à Bâle. Certification en responsabilité civile et droit des assurances à l'Université de Lucerne.

Pierre Seidler

1954 - Delémont

Etudes de droit à Neuchâtel. Brevet d'avocat dans le canton du Jura. Ancien juge d'instruction cantonal et ancien juge cantonal. Responsable de l'antenne romande de l'Association du «Coup du lapin». Membre de la direction de...

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Site : http://www.indemnis.ch

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Rémy Josseaume - Avocat permis de conduire

Retrouvez le Droit Routier sur Facebook

(Le Parisien)

Maître Rémy JOSSEAUME,  Avocat au Barreau de Paris exerçe exclusivement en droit routier. 

Il plaide personnellement, sur toute la France, vos dossiers relevant du contentieux du permis de conduire et du droit routier. 

Maître Rémy JOSSEAUME est l'un des avocats les plus consultés par les médias sur les thématiques du droit routier. Il a obtenu...

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Site : http://www.josseaume-avocat.fr

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2 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats spécialisés en droit de la santé interviennent afin de vous accompagner dans vos problématiques quotidiennes touchant aux questions de responsabilité appliquée à la santé, aux cessions et licences produits ainsi qu'aux contrats commerciaux. Ils conseillent les acteurs du secteur de la santé tels que  les établissements de soins, les sociétés du secteur industriel médical, les professionnels de santé, les start-up innovantes ou les établissements de recherches.

Cristian...

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Cabinet Orsay

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Cabinet Orsay - orsaylaw.com

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Avocat Paris droit de la publicité droit de la communication

DROIT PENAL DES AFFAIRES

Le cabinet d'avocats Legipass est doté d'une solide expertise en droit de la publicité et droit de la communication, matière transversale, qui recoupe plusieurs domaines du droit, tels que le droit des contrats, le droit économique (concurrence, consommation, distribution), la propriété intellectuelle, le droit des nouvelles technologies de l'information et de la...

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Site : http://www.legipass.com

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Avocat Douai (Nord - Pas-de-Calais) : avocat droit de la ...

Maître Roseline CHAUDON est avocat au barreau de Douai (62). Elle intervient aussi bien pour des contentieux de droit civil (droit de la famille, droit du travail) que de droit pénal général.

DROIT DE LA FAMILLE

Maître Roseline CHAUDON est avocat au barreau de Douai. Elle intervient régulièrement dans le règlement des contentieux en droit de la famille . Cela comprend les ruptures (mariage, concubinage, PACS) et toutes les conséquences qui en découlent à savoir l'attribution d'un droit de visite et d'hébergement pour l'un des deux parents...

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Site : http://www.avocat-chaudon.com

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AVOCAT ALGERIE Maître Abdelghani BENAIRED, Algérie ...

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et vous obtiendrez des réponses précises.

Où vous soyez nous pouvons aussi vous

représenter en Algérie devant les

juridictions et les administrations algériennes

AVOCAT-ALGERIE.net

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Maître Abdelghani BENAIRED vous propose ses services dans tous les domaines du droit pénal, droit...

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Site : http://www.avocat-algerie.net

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Avocat à Marseille, Maître Julien AYOUN exerce en droit ...

Un cabinet d'Avocats, professionnels du droit

 

Maître Julien AYOUN, Avocat au Barreau de Marseille et membre fondateur du réseau d'avocats "Provence Avocats", assiste, informe, conseille, défend et représente les entrepreneurs et les créateurs dans le cadre de leurs négociations et litiges.

 

Maître Julien AYOUN a prêté serment il y a près de 12 ans à la Cour d'appel...

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Site : http://www.avocat-marseille-ayoun.com

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Avocat droit de l'informatique

20 décembre 2015

Références en droit de l'informatique et propriété intellectuelle :

De part l'expérience acquise en qualité d'agent assermenté de l'Agence pour la Protection des programme et au sein du Centre d'expertise Celog, nous sommes en mesure de vous assister dans tous les dossiers nécessitant une analyse technique approfondie. (Analyse sources de logiciel, analyse de disque dur...

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Site : http://www.soreau.net

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Droit de la communication - Atticus Avocats

Droit de la communication

Droit de la presse

Le Cabinet vous conseille et gère les contentieux relatifs au droit de la presse, tant pour les personnes physiques (particuliers, fonctionnaires, personnes publiques, journalistes) que les personnes morales (entreprises, maisons d'éditions, blogs, associations,...

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Site : http://www.atticusavocats.com

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Les meilleurs avocats de l'année 2014 | Droit Inc.

Une soixantaine d'avocats de Montréal et de Québec viennent d'être désignés «Avocat de l'année» dans un domaine de pratique. Ils ne sont pas tous issus de gros cabinets...

Michael Garonce, chef du groupe de droit immobilier et commercial de McMillan

Tous les avocats interrogés se réjouissent de cette bonne nouvelle car "il est toujours intéressant d'être reconnu par ses pairs",...

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Site : http://www.droit-inc.com

Thèmes liés : association des avocats et avocates en droit de l'immigration / avocat droit de l'immobilier / cabinet d'avocat specialise droit du travail / avocat droit de l immobilier / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail

noésis-avocats : droit de la propriété intellectuelle et ...

"Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.

Caroline Hiltgen-Lebouvier

Avocat Associé

Profil

Avocate depuis 1997, Caroline intervient exclusivement dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur). Elle a en outre développé une expertise toute particulière en droit de la publicité en conseillant...

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Site : http://www.noesisavocats.com

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Avocat spécialiste à Paris - Permis de Conduire - Cabinet ...

Assurance

Cabinet de Passy, Avocats du permis de conduire

Le Cabinet de Passy, cabinet d'avocat spécialisé situé à Paris 16ème, traite de tous les problèmes liés au permis de conduire, qu'il s'agisse de la conduite en auto ou moto. Le permis de conduire, permis à points est un enjeu important pour nombre d'automobilistes ou de motards. Contravention ou délit en auto ou moto, grand excès...

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Site : http://www.cabinet-de-passy.fr

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Avocat spécialiste à Paris - Permis de Conduire - Cabinet ...

Assurance

Cabinet de Passy, Avocats du permis de conduire

Le Cabinet de Passy, cabinet d'avocat spécialisé situé à Paris 16ème, traite de tous les problèmes liés au permis de conduire, qu'il s'agisse de la conduite en auto ou moto. Le permis de conduire, permis à points est un enjeu important pour nombre d'automobilistes ou de motards. Contravention ou délit en auto ou moto, grand excès...

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Avocat propriété intellectuelle,droit construction ...

Présentation du Cabinet

Le cabinet d'avocats ADPR

Nous intervenons dans plusieurs domaines du droit de la  propriété intellectuelle, tels que le droit d'auteur, le droit de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle vivant, le droit de l'édition, le...

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Site : http://www.afpr-avocats.com

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L’auteur | Olivier de Maison Rouge avocat d'affaires

Avocat spécialisé en intelligence économique (IE) - Auteur - Conférencier

 

Domaine d'activité : Protection de l'information stratégique/Secret des affaires (sécurité économique) - influence règlementaire - veille juridique

 

 

Docteur en droit, diplômé de Sciences-politiques, Olivier de Maison Rouge est avocat d'affaires et spécialiste du droit de l'intelligence économique...

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Site : http://demaisonrouge-avocat.com

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Antares Avocats - Cabinet d'Avocats sur Paris - Law Firm ...

a.baudart@antares-avocats.fr

Antoine Baudart - Avocat au Barreau de Paris depuis 2001.

Après avoir obtenu le Diplôme d'Etudes Approfondies de Droit Privé Général de l'Université de Paris X Nanterre, il s'est engagé dans la profession d'avocat au sein de cabinets spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et droit de la presse. Parallèlement, il exerçait en tant que Chargé...

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Site : http://antares-avocats.fr

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Cabinet d'avocats Roland LIENHARDT

- Mercredi 10 novembre 2004 à 9 h

Cour d'Appel de Paris,

18 ème Chambre D

2 boulevard du Palais, 75002 PARIS

Contentieux entre Monsieur Bruno PUTZULU, artiste dramatique, et la Comédie Française.

Le contentieux concerne la requalification de contrats à durée déterminée en contrat...

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Date: 2017-04-03 14:17:43
Site : http://www.lienhardt.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat contentieux des affaires paris / prud'homme avocat ou pas / avocat prud'homme paris / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / stage en cabinet d'avocat a l'etranger

Droit des marques - Provence Avocats - Provence Avocats

Accueil Domaines d'intervention Droit des affaires Droit des marques

Votre Avocat vous assiste et vous conseille dans le cadre des formalités auprès de l'INPI

La marque est un signe qui sert à distinguer avec précision vos produits ou services de ceux de vos concurrents, ce qui va offrir aux consommateurs un point de repère.

En effet, la marque représente aux yeux du public...

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