Articles de blogs sélectionnés pour le thème : avocat droit d auteur
→ 20 articles de blogs
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
CNIL : Un nouveau guide pratique à destination des avocats
Imprimer cette page
Envoyer cette page par courriel
Réduire la taille du texte
Augmenter la taille
Lire la suite
Date: 2011-11-28 23:00:00
Blog: Les-infostrateges.com : flux général
Thèmes liés
: avocat droit d auteur /
avocat droit de l informatique /
avocat
Du nouveau sur le schéma d'apport-cession - Les avocats
actualité (83) contrôle fiscal (41) isf (44) location meublée (64) loi de finances (12)
Lire la suite
Date: 2011-10-26 17:54:13
Blog: florence.berline (publications)
Thèmes liés
: association des avocat pour les droits /
avocat droit d auteur /
societe d avocats
creisson - L'avocat européen
Le décret n°91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat édicte dans son
Lire la suite
Date: 2009-09-29 09:00:00
Blog: florence.berline (publications)
Thèmes liés
: centre regional de formation professionnelle d avocat /
lettre d avocat /
avocat droit d auteur
IT Management: Le droit d'auteur touche-t-il le langage informatique ...
Le droit d'auteur touche-t-il le langage informatique et les fonctionnalités logicielles ?
Dans
Lire la suite
Date: 2011-11-30 21:16:00
Blog: IT Management
Thèmes liés
: avocat droit d auteur /
avocat droit de l informatique /
avocat
Les langages de programmation affranchis du droit d'auteur, la Cour ...
Les langages de programmation affranchis du droit d'auteur, la Cour Européenne les inclut avec les
Lire la suite
Date: 2011-11-30 19:02:00
Blog: Developpez.com, le club des décideurs et professi ...
Thèmes liés
: avocat droit d auteur /
avocat droit de l informatique /
avocat
Saisir la justice coutera désormais 35 € ou 150 €, en appel
Cette taxe devrait être réglée par le demandeur, dès l'introduction de l'instance.
Le paiement
Lire la suite
Date: 2011-09-29 15:51:02
Blog: JuriTravail : Droit du travail , Code du Travail, ...
Thèmes liés
: aide juridictionnelle avocat /
avocat droit d auteur
Cabinet d'avocats Jehanne Collard et Associés. - Handicap.fr
Cabinet d'avocats Jehanne Collard et Associés. Publié le : 29/10/2009 Auteur(s) : Handicap.fr
Lire la suite
Date: 2009-10-29 07:00:00
Blog: Actualités Handicap.fr
Thèmes liés
: association des avocat pour les droits /
travailler dans un cabinet d avocat /
avocat droit d auteur
Procédure: les rappels des audiences envoyés par SMS | Legaletic ...
Les prévenus du tribunal de grande instance de Douai, depuis le 1er octobre 2010, sont prévenus
Lire la suite
Date: 2010-11-07 15:30:35
Blog: Legaletic, Actualités juridiques Internet, NTIC, ...
Thèmes liés
: avocat /
avocat droit d auteur
tHathiTrust rejette la procédure de par son statut de bibliothèque
Le projet de numérisation massif et illicite a maintenant mis en péril les droits de propriété
Lire la suite
Date: 2011-12-06 09:50:31
Blog: Actualitté - Une page de caractère
Thèmes liés
: avocat droit d auteur /
avocat droit propriete intellectuelle
Un tram pour... l'avenue Jean Portalis - Un tram pour Tours
Jean-Etienne-Marie Portalis est connu pour être l'un des rédacteurs du Code Civil. Il naît dans
Lire la suite
Date: 2011-05-22 09:12:00
Blog: Un tram pour Tours
Thèmes liés
: avocat aix en provence /
avocat droit d auteur /
avocat