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Avocat permis de conduire Paris , Lyon, Marseille
Avocat permis de conduire
Cabinet d'avocat droit routier / Avocat permis de conduire :
QUAND ET COMMENT CHOISIR UN BON AVOCAT PERMIS DE CONDUIRE ?
Choisir un avocat compétent à Paris , Lyon, Marseille, Lille ... Même si il y a toujours un risque de ne pas récupérer ses points de permis de conduire, et donc son permis, mieux vaut s'assurer de faire appel à un avocat compétent dans le...
Site :
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Droit de l'urbanisme, permis de construire - Avocat Marseille
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Avocat Droit de l'urbanisme Marseille
Pour les problèmes concernant le droit de l'urbanisme et de l'environnement, la structure de Maître Karine PELGRIN, docteur en droit et a vocate spécialiste en droit public , sis 22 rue Edouard Delanglade, à Marseille (13006), dotée d'une expérience de cinq années dans la juridiction administrative en...
Site :
http://www.avocat-pelgrin.com
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Avocat international Marseille avocat droit des affaires ...
Avocat international - Marseille : Maître Treves
Présentation du cabinet :
Créé en 1958, le Cabinet TREVES rayonne aujourd'hui dans le Sud-Est de la France.
Nos domaines de compétences recouvrent tous les aspects du Droit des Affaires tant en ce qui concerne le conseil juridique et fiscal que les litiges.
Nous proposons à nos clients, quel que soit leur secteur d'activité, une gamme...
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Maître Touati | cabinet d'avocat à Marseille | spécialiste ...
Droit de la franchise et distribution
Rédaction du document d'information précontractuel (DIP)
Rédaction du contrat de franchise
Mise en conformité du réseau de franchise avec la loi DOUBIN
Aide à la réalisation du Manuel Opératoire
Le nombre de réseaux de franchise a augmenté de 11,6 % en 2006, franchissant pour la première fois le seuil des 1.000 (soit encore un...
Date: 2011-03-30 14:26:22
Site :
http://touati-avocat-marseille.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat marseille / cabinet avocat en droit bancaire / avocat specialiste droit concurrence
droit public, urbanisme, marchés publics - avocat ...
Le Tribunal Administratif de Montpellier a rendu une intéressante ordonnance le 6 décembre dernier, sous le numéro 1605527, relative à la délibération prise par le conseil municipal de la ville... Lire la suite >
16112016
Le décret n° 2016-1480 portant modification du code de justice administrative (CJA) a été publié au JO du 4 novembre 2016 pour une application à compter du...
Site :
http://www.avodroits-public.com
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Equipe | NOVA PARTNERSNOVA PARTNERS
Une équipe pluridisciplinaire
Olivier Nettoliviernett@novapartners.fr
Titulaire d'un DEA droit des affaires spécialisé en fusions / acquisitions et d'un DESS d'économie spécialisé en entrepreneuriat et gestion de projets innovants en partenariat avec l'IAE, Olivier a exercé dans des sociétés d'avocats d'envergure nationale et internationale à Lyon et Marseille. Fort d'une expérience...
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Le premier rendez-vous avec l'avocat : payant ou gratuit ...
Par Stéphane Boudin le vendredi 7 mars 2008, 00:49 - Sous la robe - Lien permanent
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Un article en forme de questions-réponses adapté d'une discussion que j'ai eu, il y a quelques temps, avec un internaute et qui montre un peu comment appréhender correctement le premier rendez-vous avec un avocat.
En italique, les question de l'internaute :
J'ai droit à l'aide...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
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Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2016-12-10 09:29:22
Site :
http://www.cabinet-banchetri.com
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