Stéphane Babonneau - Avocat pénaliste à Paris

CONTACT

Le cabinet

Stéphane Babonneau est avocat au Barreau de Paris. Il assiste et conseille une clientèle composée d'entreprises, de leurs dirigeants et de particuliers en matière de contentieux pénal et commercial.

A ce titre il plaide chaque semaine devant les juridictions civiles et pénales en île de France, en province et régulièrement dans les DOM-TOM.

Le...

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Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / avocat droit penal des affaires paris / cabinet avocat droit penal paris / avocat droit penal paris / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris

Parfait Masilu - Cabinet d'avocat Bobigny - Accueil

Accueil

Le Cabinet de Maître Parfait MASILU avocat à Bobigny (93)

Spécialiste du droit des étrangers, Maître Parfait MASILU propose également ses services en matière de droit pénal et de droit de la famille. Le Cabinet de votre avocat, situé au 30, Promenade Jean Rostand, 93000 Bobigny, est ouvert du Lundi au vendredi de 10h à 19h. Appelez et prenez rendez-vous pour obtenir un...

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Site : http://www.avocat-parfait-masilu.fr

Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / rapport de stage cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / ecole formation d'avocat paris

AVOCAT IMMOBILIER - gregoryleproux.fr

Où sommes-nous

PRESENTATION DU CABINET

Cabinet d'avocats d'affaires indépendant, nous offrons une expertise et une assistance complètes dans tous les domaines du droit immobilier, en conseil comme en contentieux, et notamment en :

- droit des baux (habitation, commerciaux et professionnels);

- droit de la copropriété ;

- droit de la construction et de l'urbanisme ;

- droit des ventes...

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Site : http://www.gregoryleproux.fr

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Avocat droit de garde paris, avocat garde alternée Paris ...

Avocat droit de garde Paris

Localisée dans le 8e arrondissement de Paris, Maître Driguez , avocate en droit de la famille , traite également les affaires provenant de toute la région Île-de-France (Courbevoie, Asnières-sur-Seine, Boulogne-Billancourt...).

GARDE ALTERNEE

Emanent de la loi du 4 mars 2002, la résidence alternée est avant tout subordonnée à l'intérêt de...

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Pneutech | Recyclage des pneus usagés

PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)

COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :

La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.

22 décembre 2014

AFFAIRE APRES VENTE...

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Date: 2015-06-23 07:40:36
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Thèmes liés : quoi faire avec l'huile d'avocat / faire de l'huile d'avocat / offre d'emploi avocat droit de l'environnement / faire de l huile d avocat / l acte d avocat

Avocat Pénal Paris, Me STEIN, un avocat pénaliste à votre ...

"Combien de temps êtes-vous resté à Fresnes ?"

Je répondrais sans réfléchir : "Un mois".

J'y suis resté huit jours.

Trente jours, en prison, cela doit faire, dans le souvenir, entre cinq et six mois.

Ceux qui y sont depuis quatre ans, y sont au moins depuis vingt ans.

A leur sortie cela se verra."

Sacha Guitry, 60 jours de prison

Avocat en droit pénal à Paris, Maître Vanessa STEIN

Le...

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Xavier de Roux — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Roux .

Xavier de Roux

Carrière professionnelle[ modifier | modifier le code ]

Avocat au barreau de Paris depuis 1962 , spécialiste du droit de la concurrence et de la consommation et en droit pénal des affaires, il a dirigé le bureau bruxellois du cabinet international d'avocats d'affaires Gide Loyrette Nouel , dont il est associé depuis 1968 .

Carrière politique[ modifier | modifier le code ]

Maire de sa commune de Chaniers ( Charente-Maritime ) depuis 1983 ,...

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Date: 2017-04-17 10:10:21
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10 Meilleurs Avocats En Droit Pénal Sur Paris 15, Paris

Lumière sur : Cabinet Avocat Bounoughaz

Avocate experte en droit pénal

Avocate au Barreau de Paris, Maître Sarah Bounoughaz est spécialisée en droit pénal. Elle intervient comme conseil en amont de conflits et comme avocat pour la défense des intérêts de ses clients devant les tribunaux. Elle peut également intervenir en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine et en droit routier et de la circulation routière.

"Être avocat, c'est être libre, libre...

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Avocat droit fiscal, fiscaliste Paris, droit des sociétés ...

Création d'entreprise

CRÉER SON ENTREPRISE COMMERCIALE : FAIRE LES BONS CHOIX

Le choix initial de la structure dans laquelle exercer son activité commerciale est primordial. Il est impératif d'obtenir, préalablement à toutes démarches, des conseils sur la création d'entreprise. Le Cabinet de Maître Véronique MAILLARD, avocat à Paris 12ème, est plus particulièrement tourné vers...

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Jean-Louis BORLOO - politique.net

Jean-Louis Borloo est né le 7 avril 1951 dans le 15e arrondissement à Paris. Son p�?re, Lucien Borloo, est originaire de Belgique. Il exerce la profession de coursier dans une caisse de retraite puis finit sa carri�?re en devenant directeur. Sa m�?re, Mauricette Acquaviva, est d'origine corse. Elle est présidente des OEuvres de Saint-Vincent-de-Paul. Jean-Louis Borloo est ainsi élevé...

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Avocats droit de l'internet et commerce électronique ...

Propriété intellectuelle

Droit de l'internet et commerce électronique

Par sa nature transversale, le droit de l'internet se compose d'un corpus de règles juridiques « traditionnelles » telles que celles issues du droit de la consommation, du droit pénal, du droit du travail, du droit de la propriété intellectuelle, auxquelles se sont ajoutées des règles propres ou adaptées à ce...

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Infraction droit pénal Paris, avocat droit pénal des ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal

Avocat Droit pénal Paris

Le droit pénal est la branche du droit qui prévoit les infractions (contraventions - délits - crimes), ainsi que les peines qu'elles font encourir à leurs auteurs (amendes - peine d'emprisonnement- travaux d'intérêts général...etc).

Le Cabinet d'avocat à Paris assiste les prévenus et accusés en matière de Droit Pénal de Droit Commun (Procédures devant le Tribunal de Police - le Tribunal Correctionnel - la Cour d'Assises).

Le cabinet est aussi compétent pour ...

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Qui est Antonin Lévy, l'avocat tout-terrain de François ...

Direct LCI

PAROLE À LA DÉFENSE - L'avocat Antonin Lévy est en première ligne pour défendre son client, François Fillon, dans le scandale qui agite la droite de l'échiquier politique français. Défenseur de sans-papiers, fils de l'écrivain BHL, il est aussi associé de l'un des plus grands cabinets de Paris. Voici trois choses à savoir sur ce jeune avocat.

2017-02-09T16:00:00.000Z

La...

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Site : http://www.lci.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat d'affaires international paris / l'avocat de fillon / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat paris droit des affaires / grand cabinet d'avocat d'affaire paris

LE LANGAGE DE PROGRAMMATION D'UN LOGICIEL EST-IL PROTEGE

LE LANGAGE DE PROGRAMMATION D'UN LOGICIEL EST-IL PROTEGE ?

Le développement de l'informatique a permis l'apparition des logiciels, qui occupent une place essentielle en effet aujourd'hui pratiquement toutes les machines embarquent un logiciel. Mais est-ce que le langage de programmation d'un logiciel est protégé par le droit ?

Le logiciel est défini par l'Organisation Mondiale de la...

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Site : http://www.murielle-cahen.com

Thèmes liés : avocat droit d auteur / l acte d avocat / avocat droit de l informatique / avocat general cour d'appel / avocat droit auteur

Votre avocat commet une erreur ou une faute : quels sont ...

Adresse web (URL) de votre site :

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de lustrac a répondu : Le 2 janvier 2015 à 14:12

Autre recours possible lors d'une "faute" ou d'un "defaut" d'un avocat, il peut faire jouer son assurance professionnelle, ca prends du temps, on negocie mais ca marche, je l'ai dejà experimenté avec succés et sur proposition de mon...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Thèmes liés : changer d'avocat avec l'aide juridictionnelle / responsabilite professionnelle de l avocat / responsabilite de l avocat / maison de l'avocat marseille adresse / avocat marseille divorce a l'amiable

Avocat international Marseille avocat droit des affaires ...

Avocat international - Marseille : Maître Treves

Présentation du cabinet :

Créé en 1958, le Cabinet TREVES rayonne aujourd'hui dans le Sud-Est de la France.

Nos domaines de compétences recouvrent tous les aspects du Droit des Affaires tant en ce qui concerne le conseil juridique et fiscal que les litiges.

Nous proposons à nos clients, quel que soit leur secteur d'activité, une gamme...

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Site : http://www.avocat-treves.com

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Licenciement pour faute de rentabilité - experatoo.com

13 message(s) , Inscription le 15/03/2012

Bonjour,

Je travaille dans un salon de coiffure. Après 5 ans d'ancienneté mon employeur veut me licencier pour faute (je ne suis pas rentable) qu'elle me dis sans cesse, est ce vraiment un motif si oui ai je droit à une prime de licenciement et le droit de m'inscrire à pole-emploi? merçi pour votre réponse.

 

8727 message(s) , Inscription le...

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Site : http://www.experatoo.com

Thèmes liés : grand cabinet d'avocat d'affaire paris / avocat d'affaire paris 16 / avocat d'affaire paris salaire / cabinet d avocat paris droit des affaires / liste cabinets avocats d'affaires paris

À Lille, Romain Lehmann remporte le concours d’éloquence ...

précédent Les travaux étaient presque finis : le permis de construire du McDo de Saint-Pol-sur-Ternoise annulé

À Lille, Romain Lehmann remporte le concours d'éloquence des avocats

Tous les deux ans, le barreau de Lille organise un concours d'éloquence réservé aux avocats ayant moins de 35 ans et moins de sept ans de barreau. Ils étaient six à plaider ce mercredi après-midi devant...

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Site : http://www.lavoixdunord.fr

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Licence de droit, cours de droit des affaires - Cours-univ.fr

Cours de licence de droit :

droit des affaires

Le cours est divisé en plusieurs parties, vous êtes dans la partie 4/6. Le menu est ici : Cours de droit des affaires . Partager ce cours :

Titre 1 : les acteurs de la vie des affaires

Il existe deux types d'acteurs : les commerçants (sujet classique du droit des affaires) et des professionnels (non commerçants).

Section 1 : les commerçants

Les...

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Date: 2016-03-16 19:07:27
Site : http://www.cours-univ.fr

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Abus d’aide juridictionnelle | SOS conso

26 juin 2014

Abus d'aide juridictionnelle

Une fois n'est pas coutume, en raison de l'actualité, nous reproduisons dans ce blog Sosconso la chronique qui sera publiée ce midi dans Le Monde du 27 juin.

Le financement de l'aide juridictionnelle , ce dispositif qui permet aux plus démunis d'accéder à la justice, suscite une nouvelle grève des avocats, jeudi 26 juin. 

Aussi avions-nous jugé...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : honoraires avocat divorce aide juridictionnelle / avocat grasse aide juridictionnelle / aide juridictionnelle avocat refuse / avocat aide juridictionnelle / conseil national de l'ordre des avocats paris

LES AVOCATS - Catala & Associés : Cabinet d'avocats à Toulouse

LES AVOCATS

Maître Georges CATALA

Ayant prêté serment en 1968, Maître CATALA est intervenu dans les plus grandes affaires criminelles, tant en partie civile qu'en Défense. Il s'est également spécialisé dans la Réparation des préjudices corporels au profit des victimes d'accidents de la circulation, d'infractions ou d'accident de la vie. « Dans le trio de tête des grands ténors...

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Site : http://www.catala-associes.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires toulouse / etude d avocat en droit penal / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat paris droit des affaires

Où nous trouver ? | Jurica Cabinet d'avocats d'affaires ...

15, rue du Pré Médard

CS 60269

05 49 01 62 62

05 49 01 64 92

Notre cabinet de Poitiers est situé sur la commune limitrophe de Saint-Benoît, à 10 mn du centre-ville, à...

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Site : http://www.jurica.fr

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Avocat travail Lille, Cabinet avocat droit du travail ...

AVOCAT DROIT DU

TRAVAIL A LILLE

Le cabinet de Maître Domaniewicz est le partenaire des petites et moyennes entreprises, ainsi que des salariés, dans le domaine du droit du travail,ressources humaines et relations sociales. Le cabinet d'avocat est situé au coeur de Villeneuve d'Ascq près de Lille, à proximité des conseils de prud'hommes de Lille, Roubaix, Tourcoing et Lannoy.

Maître Eve Domaniewicz

4 rue Archimède 59650 Villeneuve d'Ascq

contact@edk-avocats.fr

Maître Eve DOMANIEWICZ vous propose une expertise confirmée

dans le droit du travail et les problèmes liés aux relations professionnelles .

Cabinet d'Avocat...

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Site : http://avocat-domaniewicz-lille.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail lille / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail

Le divorce à l’amiable : comment ça marche ? - Elle

> Les enquêtes

Le divorce à l'amiable : comment ça marche ?

Le divorce à l'amiable ou divorce par consentement mutuel est le plus rapide et le plus pratiqué des divorces existant en droit français. Selon une étude du ministère de la Justice, il représentait 52,5 % des divorces prononcés en 2009. Et pour cause, le divorce à l'amiable est le seul type de divorce où les époux règlent...

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Site : http://www.elle.fr

Thèmes liés : devis + avocat + divorce + consentement mutuel / procedure de divorce en france consentement mutuel / honoraires avocats divorce consentement mutuel / loi divorce par consentement mutuel / divorce par consentement mutuel

FEUGAS Avocats : cabinet de droits des affaires

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FEUGAS Avocats : cabinet de droits des affaires

Fondé en 1973 par Alain FEUGAS, ancien Inspecteur des impôts, désormais avocat honoraire, le cabinet FEUGAS Avocats s'est tout d'abord spécialisé dans les domaines de la fiscalité et du...

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Site : http://www.feugas-avocats.com

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Affaire EADS — Wikipédia

18 janvier 2005 : Présentation officielle au sol de l'Airbus A380 .

27 avril 2005 : Premier vol de l'Airbus A380.

Depuis le lancement de l'A380, des réunions hebdomadaires sont organisées à Airbus Toulouse pour faire le point avec les différents intervenants sur l'avancement du programme. Ces informations sont adressées à la direction d'Airbus et plus particulièrement au Shareholder...

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Date: 2017-04-17 22:50:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : examen d'avocat en france / cabinet d'avocat paris 8 / classement cabinet d'avocat france / cabinet d avocat en france / avocat d'affaire paris 16

Juriste droit public - CV juristes Droit des contrats ...

CV juristes - CV informaticiens - Offres d'emploi - Stages - Contrats de professionnalisation

Vous recherchez un juriste en droit des contrats publics ?

Que vous soyez en poste, à la recherche d'un emploi, d'un stage ou autre recherche similaire je peux faire figurer votre CV en téléchargement (il suffit de m'écrire, c'est évidemment gratuit). Pour information cette page est...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat nantes droit public / avocat droit international public / cabinet avocat droit international public / avocat specialise droit public nantes / avocat specialise droit public marseille

Cabinet BOUTICOURT » Avocat Evreux Cabinet d'Avocats en ...

481, rue Clément Ader

CS60167

Tél: 02 32 62 19 30

Fax: 02 32 62 19 39

Présentation

Vous êtes ici: Accueil » Présentation » Notre cabinet

Notre cabinet

Le cabinet BOUTICOURT est situé à EVREUX, à 100 km au nord-ouest de Paris, à mi-chemin entre Paris et Deauville.

Le cabinet propose, à une clientèle d'entreprises et de particuliers, des conseils dans le domaine exclusif du droit social .

Historique

Michel BOUTICOURT a d'abord exercé en qualité de conseil juridique en droit social à partir de 1988, dans un cabinet français de droit des affaires.

En...

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Site : http://cabinet-bouticourt.com

Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / cabinet conseil droit social / cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Avocat en droit du travail à Paris - Consultations en ligne.

CLAP DE FIN

1 Décembre 2016

L'existence de ce blog prend fin aujourd'hui, de même que je vais cesser, dans quelques jours, l'exercice de la profession d'Avocat. J'espère que les informations que j'ai diffusées au cours de ces quinze derniers mois, en m'efforçant d'effectuer un travail de rédaction et de synthèse, et en y mettant -parfois- un peu d'humour et d'humeur, vous auront été...

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Site : http://www.davidlodyga-avocat.com

Thèmes liés : consultation avocat droit du travail en ligne / avocat d affaires paris / avocat droit travail salarie paris / avocat d affaires / ecole d'avocat paris adresse

Cabinet Mounier – Avocats spécialisés Permis de Conduire

Excès de vitesse

Suspension, retrait, annulation de permis de conduire... Depuis plus de dix ans, le cabinet d'avocats Mounier (interventions Lyon & Paris) intervient dans la France entière pour défendre les intérêts des conducteurs. Il fut l'un des premiers en France à s'investir en droit de la circulation. A taille humaine et fondé sur des bases familiales, le cabinet cultive proximité et sur mesure.

Les...

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Site : http://www.cabinetmounier.com

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Que faire avec une licence en droit - reussirmavie.net

Quel master choisir ?

I- Les métiers de la justice et de la police

Vous êtes attiré par l'univers du tribunal, vous rêvez d'être avocat depuis toujours, ou les séries policières vous passionnent...

Les études de droit sont tout indiquées, mais sachez que la plupart des métiers de la justice exigent de poursuivre des études longues au-delà de la licence : il vous faut atteindre le...

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Site : http://www.reussirmavie.net

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Vovan & Associés

Actualité & Publications

Vovan et Associés, distingué dans le classement Best Lawyers

Dans les Echos du 19 mai 2014 est paru,  pour la cinquième année d'affilée en France, le palmarès de la revue juridique américaine Best Lawyers.

Monsanto's Lasso - Récents développements législatifs et judiciaires en Europe continentale

Monsanto's Lasso  - Contentieux en France

Afma Breakfast Talk...

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Date: 2017-04-22 03:04:58
Site : http://www.vovan-associes.com

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The Legal 500 Paris > Paris - The Clients Guide to the ...

Profiles

Le climat en France reste anxiogène, aussi bien dans la rue qu'au sein des grandes firmes d'avocats. Le pays peine à se relever de la période Lehman. Malgré une relative amélioration au plan macroéconomique, la confiance est toujours aux abonnés absents. Le pays cherche sa voie sur de nombreux plans et l'élection présidentielle de 2017 nourrit à la fois tous les espoirs et des...

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Avocat droit pénal Vannes, Lorient - Maitre Nokovitch

Avocat au Barreau de Vannes

« Un Droit n'est jamais perdu tant qu'il y a quelqu'un pour le revendiquer »

Alexandra NOKOVITCH

Avocat au Barreau de Vannes

Maître Alexandra NOKOVITCH rejoignait la profession d'avocat, à PARIS, en 2007, après un passage en entreprise qui débutait en 2002.

Ayant créé son cabinet à VANNES en 2008, Maître Alexandra NOKOVITCH s'est rendue très disponible pour...

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Site : http://www.cabinet-nokovitch.com

Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / avocat specialise en droit penal des affaires / avocat droit penal du travail paris / avocat droit penal des affaires paris / avocat droit penal droit de la famille paris

Antonin Lévy, l’avocat de François Fillon qui s’est fait ...

Antonin Lévy est l'avocat de François Fillon dans l'affaire des emplois présumés fictifs de son épouse Penelope.

AFP

Antonin Lévy, fils de BHL, s'est imposé comme l'un des avocats les plus reconnus dans le pénal des affaires. Il défend actuellement l'ancien Premier ministre

C'est un "fils de" mais il s'est fait un prénom tout seul. Antonin Lévy, 36 ans et deuxième enfant du philosophe...

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Date: 2017-04-22 03:55:42
Site : http://www.sudouest.fr

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Didier ROUSSEAU - Cabinet d'Avocat Nantes Droit des ...

AVOCAT ASSOCIÉ

Domaines d'intervention : droit des entreprises en difficulté, droit commercial et des contrats , droit des sociétés.

Didier ROUSSEAU intervient tant en conseil qu'en contentieux auprès d'une clientèle d'entreprises et a développé une expertise particulière dans le domaine des conflits entre associés.

Cursus :...

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Site : http://www.axlo.fr

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Cabinet Avocats Rennes CLR JURIS conseils droit des ...

Rennes, le 22 février 2016

AVOXA, CLR Juris et OTH annoncent leur rapprochement à Rennes

À Rennes, les cabinets d'Avocats AVOXA, CLR Juris et OTH annoncent leur rapprochement. Effectif depuis le 1er février 2016, il incarne le partage d'une même vision innovante du métier d'Avocat et de l'accompagnement client. Ce regroupement illustre de fortes ambitions de développement où...

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Casablanca - Avocats d’affaires | LPA - CGR Avocats

162 rue Molière - Angle de la rue Molière et du boulevard d'Anfa

20 050 Casablanca - Maroc

Tél. :+212 (0)522 97 96 60

Fax :+212 (0)522 94 19 18

casablanca@lpalaw.com

Notre ambition : vous accompagner au Maroc, portail de l'Afrique

Notre cabinet assiste les entreprises marocaines et étrangères, les institutionnels et banques multilatérales de développement, tant en conseil qu'en contentieux.

Forte de plus de 10 avocats, notre équipe...

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Avocat-droit du travail-quimper-lorient-brest

Cabinet d'Avocat SENANGE Conseil en droit du travail et de la sécurité sociale

Maître Fanny SENANGE pratique en Bretagne le droit du travail depuis de nombreuses années auprès des entreprises et des particuliers. Ses compétences recouvrent l'ensemble des problématiques rencontrées.

Avocate inscrite au Barreau de Quimper,

Titulaire d'un DEA en Droit Social (Université Paris II - ASSAS),

Enseigne le droit du travail à l'Université de Bretagne Occidentale.

Analyse et rédaction des contrats de travail  

La rédaction du contrat de travail est une étape déterminante car...

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Alger - Avocats d’affaires | LPA - CGR Avocats

Notre cabinet a ouvert en 2007 un bureau à Alger pour y accompagner ses clients dans la réalisation de leurs projets et notamment, en matière d'opérations internationales, d'investissements étrangers en Algérie et algériens à l'étranger, dans les secteurs de l'immobilier, des énergies renouvelables et des opérations de financement.

Notre cabinet est le conseil de...

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[EXCLUSIF] Justice politique : La charge de Nicolas ...

/ Mardi 28 mars 2017 à 08:33 50230 11

Nicolas Sarkozy. Photo © AFP

Info VA. Lundi dernier, en pleine affaire Fillon, Nicolas Sarkozy a prononcé un discours à huis-clos au Palais de Justice devant 300 ténors du barreau de Paris, dont Valeurs actuelles a pu se procurer le contenu. L'ancien président critique vertement l'influence exercée sur la justice par le "pouvoir médiatique".

Nicolas...

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Date: 2017-04-22 05:47:58
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Tribunal d'instance d'Etampes - CA Paris

Tribunal d'instance d'Etampes

Proche et accessible, le tribunal d'instance traite la plupart des petits litiges civils de la vie quotidienne.

Ce tribunal juge toutes les affaires civiles pour lesquelles la demande porte sur des sommes inférieures ou égales à 10 000 euros : litiges liés aux accidents de la circulation, conflits relatifs au paiement des charges de copropriété, dettes...

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Site : http://www.ca-paris.justice.fr

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Procédure Civile : Le Jugement, Les référés, Les voies de ...

Le jugement, les référés, les voies de recours :

 

         I.       Le Jugement

Le jugement est l'acte par lequel le juge dit le droit et ordonne en conséquence les mesures nécessaires pour en assurer le respect.

Le jugement est prononcé soit sur le champ, soit à la date indiquée par le Président. Le jugement doit contenir l'indication :

- de la juridiction dont il...

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Modèle de Citation directe en tribunal correctionnel

L' an deux mille douze et le . . . . . . . . .

A LA REQUETE DE:

---------- ------------ né le ----------retraité, employé, agriculteur ou . . . faisant élection de domicile (art.392 CPP) en l' étude.

avons donné citation à:

- ----------------- directeur départemental des finances publiques de----------------------------------------------- ----------------

en tant que prévenu,

où étant...

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EMERGENCE LEGAL capitalise les compétences et références de ses experts et de ses associés, avocats expérimentés en droit des affaires, en droit public et en droit fiscal.

Jacques CHAREYRE

Avocat à la Cour (Paris), Associé gérant, membre de la Commission OHADA du Barreau de Paris, ancien conseiller du commerce extérieur de la France, met au...

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Fondateur RINEAU et associés

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Après une maîtrise en Droit des affaires et fiscalité, puis une formation en fiscalité, Bernard Rineau fut stagiaire, collaborateur puis associé d'un cabinet d'affaires dont il a dirigé le département de Droit Commercial.

En 2009, Bernard RINEAU a fondé la société d'avocats RINEAU & Associés.

Il conseille ses clients dans le suivi de leur vie...

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Date: 2017-04-22 02:07:17
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Avocat Paris, droit des affaires - Cabinet Barbey

Droit du commerce international

Son ambition : prévenir les contentieux, permettre à tous ses clients-partenaires d'entreprendre avec sérénité, faire profiter à toutes les structures d'un conseil juridique adapté, quel que soit l'enjeu : des simples interrogations quotidiennes pouvant donner lieu à une réponse par téléphone, aux besoins plus complexes, donnant lieu à la rédaction...

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Me Manuel Abitbol | Avocat pénaliste à Paris

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Manuel Abitbol, avocat pénaliste, intervient pour la défense des intérêts tant des auteurs que des victimes d'infractions pénales, devant l'ensemble des juridictions françaises.

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