Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur bruxelles
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Laurent Collon - Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius
Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius
Laurent Collon est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1990.
Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1989).
Il est diplômé de la Maîtrise en Gestion Fiscale de l'Ecole de Commerce Solvay-U.L.B. (1992).
Me Collon pratique le droit immobilier dans ses aspects civils, commerciaux et fiscaux.
Il possède une expérience...
Site :
http://www.xirius.be
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Jean-Pierre Magremanne - Cabinet d'avocats - Bruxelles
Rechercher un avocat
Jean-Pierre Magremanne
Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d'entreprises Avocat Xirius
Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s'est vu reconnaître le titre d'avocat spécialiste en droit fiscal par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il...
Site :
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Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
Site :
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Concordes Avocats - Philippe Simonart
Benoit Snoeks est licencié en droit de la « Universiteit Antwerpen ». Il est également titulaire d'un Master en sciences criminologiques obtenu auprès de l'Université Libre de Bruxelles.
Il exerce la profession d'avocat près le Barreau de Bruxelles depuis 2010.
Il s'occupe au sein du cabinet des dossiers intéressant le droit des affaires (droit commercial, contrats, droit des...
Site :
http://www.concordes.be
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CHHUM AVOCATS (Paris et Nantes)
CHHUM AVOCATS (Paris et Nantes)
CHHUM AVOCATS (Paris et Nantes)
Le Cabinet d'avocats Frédéric CHHUM intervient dans les contentieux complexes en droit du travail (action de groupe de salariés, requalification de CDD en CDI, requalification de contrats de Freelance en contrat de travail, contentieux d'heures supplémentaires, contestation de forfait jours ou de la qualité de cadre dirigeant,...
Site :
http://www.chhum-avocats.fr
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Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
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Avocat - Institut d'études judiciaires de Lyon
E-Mail : edavocats@edalyon.org
La formation est décrite avec précision sur la page du site Internet de l'École des Avocats consacrée à la formation initiale (ci-après reproduite) :
" La formation est assurée en quatre périodes distinctes :
1ère période : Le stage d'immersion
6 semaines en cabinet d'avocat à temps plein afin de prendre pied dans le monde du barreau et de nouer des...
Date: 2017-04-22 04:43:18
Site :
http://iej-lyon3.fr
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Avocat spécialisé en droit pénal Bruxelles, Maître Van Der ...
Actualités
Avocat spécialisé en droit pénal à Bruxelles
Xavier VAN DER SMISSEN est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1998. Il est expérimenté et s'est spécialisé en droit pénal général. Il exerce au sein d'un groupe d'avocats spécialistes, le cabinet VICTOIRE-LAW situé proximité des Palais de Justice de Bruxelles. Il travaille en équipe avec deux collaboratrices.
Si vous...
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http://www.avocat-xavier-vandersmissen.be
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La répétibilité des frais et honoraires d’avocat pour les ...
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par Jérome Sohier , le 23 août 2011
Ainsi qu'un précédent article de Jérôme Sohier l'a exposé le 14 mai 2009 dans Justice-en-ligne ( « Le coût du procès et la prise en charge des frais d'avocat par la partie perdante - Et qu'en est-il devant le Conseil d'État ? » ), celui qui perd un procès devant le Conseil d'État ne doit pas rembourser les frais...
Date: 2017-04-22 05:23:01
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Avocat droit de roulage, avocat circulation routière Bruxelles
Avocat droit de roulage à Bruxelles
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Même si vous êtes un conducteur prudent, il peut arriver que vous rencontriez des problèmes sur la route. La circulation sur la route n'est jamais sans risque.
Personne n'est à l'abri d'être victime ou auteur d'une infraction au code de la route:
Un chauffard commet un excès de vitesse avec ou sans alcool...
Site :
http://www.avocat-xavier-vandersmissen.be
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Membres du comité de direction du cabinet d'avocats Vogel ...
Blog de Louis Vogel
Louis Vogel conseille les plus grandes entreprises françaises et internationales. De nombreuses institutions françaises et européennes le consultent également en tant qu'expert en droit de la concurrence.
Louis Vogel a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la concurrence, de la distribution et en droit européen des affaires. Il donne régulièrement des...
Date: 2017-04-22 04:27:23
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Site personnel de l'avocat Pierre Nilles
Pierre Nilles est spécialisé en droit du travail et de la sécurité sociale. Fort d'une expérience acquise au barreau pendant dix ans, notamment dans des associations d'avocats d'affaires nationales et internationales renommées, Pierre Niles a rejoint l'association Buyle Legal, ou il assiste régulièrement des entreprises belges et étrangères, ainsi que des particuliers, au regard de questions touchant aux relations individuelles et collectives de travail.
Pierre Nilles traite ainsi des questions liées aux modalités d'exécution et de rupture du contrats de travail. Il conseille également ses...
Date: 2017-04-22 00:31:58
Site :
http://www.nilles-law.be
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Safa Avocats | Paris, New York, Beyrouth
Droit de l'environnement et législations pétrolière et gazière.
Formation :
Doctorat en Droit (Droit international privé) avec félicitations du jury et Récompense des Meilleures Thèses : Université de Paris 2, Panthéon-Assas (Paris).
Master of Laws : Georgetown University (Washington DC).
Post-Graduat en Gestion : Université Libre de Bruxelles, Solvay (Bruxelles).
Diplôme d'Etudes...
Date: 2017-01-16 16:48:33
Site :
http://www.safa-avocats.com
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
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Thèmes liés : convention d'honoraires avocat conseil / frais d'avocat pour mise en demeure / frais d'avocat pension alimentaire / frais d'avocat droit du travail / frais d'avocat
Européen et international | Dalloz Actualité
Visites domiciliaire et saisies en matière concurrentielle : les garanties sont effectives
le 21 Avril 2017
La Cour de Strasbourg a déclaré irrecevable, à l'unanimité, une requête formée par une société française qui contestait la régularité d'opérations de visite et de saisie effectuée par l'Autorité de la concurrence.
CJUE : validation de mesures restrictives par la voie de la...
Date: 2017-04-22 07:00:02
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Avocat Bruno Gysels : Bruxelles / Wavre / Namur
Matières de prédilection
- Droit de la famille : séparation, divorce, pension alimentaire, hébergement des enfants, ...
Visitez mon site spécialisé : Droit du divorce
- Droit de la circulation routière : accidents de la route, infractions, assurances, ...
Visitez mon site...
Date: 2016-03-26 10:30:44
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Thèmes liés : avocat specialise en droit de la famille mons / avocat specialise en droit de la famille namur / avocat specialise droit famille bruxelles / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat specialise infraction routiere
Prud'hommes (Conseil de - ) - Définition
PRUD'HOMMES (CONSEIL DE - ) DEFINITION
Définition de Prud'hommes (Conseil de - )
Le Conseil de Prud'hommes est une juridiction de l'ordre judiciaire qui à l'audience, est composée en nombre égal de prud'hommes salariés et de prud'hommes employeurs élus pour cinq ans. Ils ont reçu de la Loi la compétence pour d'une part, concilier et d'autre part, pour juger les conflits individuels du...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : changer d'avocat prud'hommes / changer d'avocat en cours de procedure prud'hommes / prud'homme avocat commis d'office / prud'homme avocat ou pas / conseiller en droit social applique a l'entreprise
Le Conseil d'État : La motivation des sanctions ...
La motivation des sanctions administratives
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Intervention de Jean-Marc Sauvé [1] ,
Vice-président du Conseil d'Etat
Monsieur le doyen de la faculté de droit d'Amiens,
Mesdames et Messieurs les professeurs,
Mesdames et Messieurs les avocats,
Mesdames et Messieurs,
Après avoir accepté d'intervenir lors du colloque de ce jour et pris connaissance du thème de l'intervention qui m'échoit,...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : l acte d avocat / association francaise des avocats conseils d'entreprises / conseiller en droit social applique a l'entreprise / association des avocats conseils d entreprise / avocat conseil d entreprise
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : l acte d avocat / acte d avocat code civil / responsabilite penale de l avocat / responsabilite professionnelle de l avocat / responsabilite de l avocat
Cabinet Chomé - avocat Pierre Chomé
Fax : 02/791.55.02
GSM: 0475/24.41.46
Pierre Chomé est inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 1978. Il est assistant à l'Université Libre de Bruxelles depuis plus de 20 ans où il enseigne le droit pénal et la procédure pénale.
Durant l'année académique 2011-2012, il a animé des séminaires de procédure civile au sein de la même Université.
Amoureux de l'enseignement du droit, il a...
Site :
http://www.cabinetchome.eu
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Brice Remy
Vendredi 21.04.06
Une proposition de loi modifiant le Code des Sociétés en vue d'améliorer la procédure de liquidation, déposée une première fois en 2001 (1) et reformulée en 2004-2005 vient d'aboutir au vote par la Chambre (2) et est transmise au Sénat.
1. Généralités
Le régime de la liquidation des sociétés, commun à toutes les formes sociales, peut s'appliquer...
Site :
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Test d’entrée au Centre de formation professionnelle des ...
Article
Société
Test d'entrée au Centre de formation professionnelle des avocats du Burkina : Le barreau organise bientôt les épreuves
Publié le vendredi 20 mars 2015 | Le Quotidien
© aOuaga.com par A.O
Barreau du Burkina : entre rentrée solennelle et 25e anniversaire
Jeudi 19 mars 2015. Ouagadougou. Centre international des conférences de Ouaga 2000. Le président de la...
Date: 2016-04-09 23:44:14
Site :
http://news.aouaga.com
Thèmes liés : centre regional de formation professionnelle d avocat / centre de formation professionnelle des avocats du burkina / candidats conseil de l'ordre avocats paris 2015 / centre de formation a la profession d'avocat / candidats conseil de l'ordre avocats paris
Aide sociale 2 - dfls.be - FUNDP : Faculté de droit
5.2.2.1. L'auteur de l'enquête sociale
5.2.2.2. La notion d'enquête sociale
L'aide sociale est allouée au cas par cas, ce qui implique une appréciation individuelle de l'état de besoin, compte tenu des possibilités et des besoins spécifiques de chaque personne. Il en découle que le C.P.A.S. doit examiner ceux-ci dans chaque cas individuel. Il recourt à cette fin, et si nécessaire,...
Date: 2005-05-19 15:18:24
Site :
http://www.dfls.be
Thèmes liés : collaboration droit social / jurisprudence droit social / cours de droit social / avocat en droit social definition / trouver avocat commis d'office
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